DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE

D3EPACA, SAS

Présentation de la marque DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 Rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 041 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3EPACA, Mme. Dominique LEVILLAIN domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 Rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

La marque DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

D3EPACA a également déposé les autres marques suivantes : DEEE D3EPACA GROUPE , RV2C Recyclage et Valorisation des Composites , ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY , ROBOCSE , Casse bateau , DEEE D3EPACA CASSE BATEAU